Conditions Générales d'Utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
1. Introduction
Bienvenue sur le site Web « Serapian », la boutique en ligne officielle de Stefano Serapian Srl (ci-après, le « Site web »). Le site web est géré et tenu à jour par Triboo digitale S.r.l, société domiciliée Viale Sarca 336, 20126 Milan (Italie) ayant le code fiscal, le n° de TVA et le n°02912880966 dans le registre des entreprises milanaises (ci-après, « TD »).
L’accès au et site web et son utilisation sont régis par les Conditions générales d’utilisation (ci-après, les « Conditions générales »). De par l’accès au et l’utilisation du site web, ainsi que l’achat de produits sur celui-ci, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces Conditions générales d’utilisation, au même titre que les Conditions générales de vente.
En cas de désaccord avec une section quelconque des Conditions générales, merci de ne pas utiliser le site web.
Toute personne accédant au et site web et l'utilisant déclare implicitement ne pas avoir l’intention de le faire à des fins frauduleuses ou contraires aux lois en vigueur.
TD se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions générales, partiellement ou intégralement. Les utilisateurs seront informés de tous changements ou mises à jour des Conditions générales sur la page d’accueil du site web dès qu'ils seront entrés en vigueur ; ces changements seront contraignants une fois publiés dans la présente section du site web.
Si l’une des clauses des Conditions générales est jugée illégale, nulle et non avenue, ou inopérante pour une raison quelconque, cela sera sans effet sur la validité ou l’efficacité des autres dispositions.
2. Contenu du site web
Lorsque les utilisateurs utilisent le site web par l'affichage de pages web, la communication avec TD, l’utilisation de l’option permettant de télécharger les informations relatives au produit et l’achat des produits en question, toute utilisation doit être faite à titre personnel et exclut toute activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle.
Le site web fournit des liens hypertexte (« liens ») vers d’autres sites qui ne sont pas liés à celui-ci. TD n’exerce aucun contrôle sur ces sites web et leur contenu. Il n’est pas non plus chargé de les surveiller. TD ne doit en aucun cas être tenu pour responsable du contenu numérique de ces sites ou des règles de confidentialité qu’ils ont adoptées. Le traitement de vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur leur site web n’est pas non plus imputable à TD. Par conséquent, faites preuve de prudence lorsque vous vous connectez à ces sites web au moyen des liens fournis et lisez attentivement les Conditions d’utilisation et les règles de confidentialité correspondantes. En effet, ces Conditions générales d’utilisation et la politique de confidentialité du site web ne sont pas applicables aux sites web gérés par des parties autres que TD. Le site web se limite à inclure des liens redirigeant vers les autres sites afin d’assister les utilisateurs dans leurs recherches et la navigation, ainsi que pour faciliter les connexions hypertexte vers les autres sites web. Ces liens ne signifient pas que TD recommande, ou déconseille, de naviguer sur ces sites web. Ils n’impliquent pas non plus la moindre garantie quant au contenu des sites web ainsi qu'aux services et produits qu’ils proposent et vendent aux internautes.
3. Limites de responsabilité
Vous seul êtes tenu pour responsable de vos agissements vis-à-vis du site web et de son contenu lorsque vous y accédez. En fait, TD ne peut être tenu responsable en cas d’utilisation du site web et de son contenu non conforme aux lois en vigueur de la part d’un utilisateur. compte-tenu de la politique de responsabilité de TD concernant les actes de malveillance ou la négligence grossière. Plus particulièrement, vous devez être tenu pour seul responsable en cas de communication d’informations et de données fausses ou erronées à des tiers, sans consentement explicite, et pour toute utilisation inappropriée de ces données.
En conclusion, étant donné que tout le matériel sera téléchargé ou obtenu par l'utilisateur au moyen du service de son choix à ses risques et périls, toute responsabilité relative à d’éventuels dommages occasionnés aux systèmes informatiques, ou la perte de données en raison de téléchargements, est imputable à l’utilisateur et ne doit pas être attribuée à TD. TD décline toute responsabilité pour les dommages éventuels en cas d’impossibilité d’accéder aux services du site web, ou pour les dommages éventuels causés par des virus, des fichiers corrompus, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, la suppression de contenu, des difficultés techniques liées aux connexions Internet, aux fournisseurs, au téléphone et aux télécommunications, un accès non autorisé, une altération des données, une impossibilité de démarrer et / ou un démarrage incorrect des appareils électroniques de l’utilisateur.
L’utilisateur est responsable du stockage et la bonne utilisation de ses informations personnelles, y compris des données de connexion qui lui permettent d’accéder à des services restreints. Il est également tenu pour responsable des conséquences néfastes ou préjudices attribués à TD ou un tiers en cas d’utilisation inappropriée, de perte ou de vol de ces informations.
4. Politique de confidentialité
Lisez attentivement la politique de confidentialité pour comprendre la raison pour laquelle, et par quel moyen, le site web collecte et utilise vos données à caractère personnel. Cela s’applique également aux utilisateurs qui accèdent au site web et utilisent les services sans acheter de produits.
5. Droits de propriété intellectuelle
Tout le contenu, sous quelque forme que ce soit, publié sur le site web est protégé par le copyright et tous autres droits de propriété intellectuelle détenus par Serapian S.r.l. et TD, ainsi que tous autres droits de propriété. Sont inclus les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les caractères et le design du site web, les diagrammes, la mise en page, les méthodes, les procédés, les fonctions et les logiciels liés au site web. Il est interdit de reproduire le site web et son contenu, partiellement ou intégralement, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord explicite écrit de Serapian S.r.l. et de TD. Serapian S.r.l. et TD se réservent le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction temporaire ou permanente, directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit, partielle ou intégrale, du site web et de son contenu. En matière d’utilisation du site web, vous avez le droit :
(ii) de réaliser toute autre reproduction temporaire qui n’est liée à aucun objectif personnel ou économique, et considérée comme provisoire ou supplémentaire. Vous pouvez également réaliser toute autre activité qui faite partie intégrante et est essentielle pour l'affichage du site web et de son contenu, et
(iii) de naviguer sur le site web de toute autre manière que ce soit dans le respect de la loi.
Toute autre reproduction doit être autorisée, à titre occasionnel et si nécessaire, par Serapian S.r.l. et TD ou par les auteurs des différentes œuvres disponibles sur le site web. Ces reproductions doivent être réalisées dans le respect de la loi et conformément aux copyrights, ainsi qu'à tous les autres droits de propriété intellectuelle détenus par Serapian S.r.l. et TD. Cela s'applique également aux auteurs des différentes œuvres disponibles sur le site web. Les auteurs des différentes œuvres publiées sur le site web ont le droit de déclarer la légitimité de leur travail à tout moment et de s’opposer à toute altération, modification ou autre changement apporté à leurs créations. Ils peuvent également s’opposer à tout acte susceptible de nuire à leurs créations et à leur image, ainsi qu'à leur réputation. Vous devez vous engager à respecter les copyrights des artistes qui ont fait le choix de publier leurs créations sur le site web ou de collaborer avec nous pour créer de nouvelles formes artistiques et d'expression amenées à être publiées et ce, même si ces œuvres ne seront pas publiées exclusivement sur notre site web. De plus, et sous aucun prétexte, vous n'êtes pas autorisés à utiliser le contenu du site web ou d'une œuvre protégée par le copyright ou par tout autre droit de propriété intellectuelle, sous quelque forme que ce soit. Par exemple, vous ne pouvez pas altérer ou modifier les contenus et créations protégés sans le consentement de Serapian S.r.l. , de TD, et des auteurs des créations publiées sur le site web lorsqu'il est exigé.
6. Loi applicable
Les Conditions générales sont régies par le droit italien et doivent être interprétées conformément à celui-ci. Cela s'applique, entre autres, aux litiges concernant l’existence, la validité et l’efficacité des Conditions générales et de toute autre disposition de celles-ci.
Si vous êtes un consommateur, reportez-vous au décret législatif n°206 du 6 septembre 2005, « le Code du consommateur », ainsi qu’aux modifications ou amendements éventuels pour plus d’informations sur les aspects légaux régis par ces Conditions générales.
7. Informations
Pour toute demande d’assistance et / ou d’information à propos des commandes, livraisons, remboursements, et retours pour les produits achetés sur le site web, ainsi que pour toute suggestion ou demande générale d’informations sur les services proposés par le site web, contactez TD par e-mail à l'adresse customercare@onlineboutique.serapian.com. Pour toute demande d’information d'ordre juridique, consultez les Conditions générales de vente et de rétractation, ainsi que la politique de confidentialité.
8. Clause de référence
Reportez-vous aux Conditions générales de vente pour toute question à laquelle vous ne trouveriez pas de réponse dans les Conditions générales, selon le cas.